Aller au contenu principal
Aller au pied de page
Vie Municipale et Communautaire
Le maire & les élus
Démarches en ligne
Numéros utiles
Eau / Analyse / Réglement
ILCG
Documents à Conserver
Ordures ménagères
CR du Conseil Municipal
Assemblée citoyenne
Cadre de vie
Animations
Sorties au Village
Associations
Balades
BD'Intergé
Découverte
Passion Découverte
Territoire de Montigny les Vaucouleurs
Médiathèque
Bibliothèque
Photothèque
Musiques d'actualité
Images d'Antan
Contact
Menu
Vie Municipale et Communautaire
Le maire & les élus
Démarches en ligne
Numéros utiles
Eau / Analyse / Réglement
ILCG
Documents à Conserver
Ordures ménagères
CR du Conseil Municipal
Assemblée citoyenne
Cadre de vie
Animations
Sorties au Village
Associations
Balades
BD'Intergé
Découverte
Passion Découverte
Territoire de Montigny les Vaucouleurs
Médiathèque
Bibliothèque
Photothèque
Musiques d'actualité
Images d'Antan
Contact
Économie circulaire - Déchets
Professionnels
Environnement
Économie circulaire - Déchets
Économie circulaire - Déchets
Économie circulaire
Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP)
Bonus réparation : en faire bénéficier ses clients
Bénéficier du fonds réemploi et réutilisation (ESS)
Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs
Indices de durabilité et de réparabilité
Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)
Vente de produits reconditionnés
Vente de biens d’occasion par des professionnels
Gestion des déchets et des invendus
Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires
Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
Gestion des déchets dangereux des entreprises
Prévention de la pollution
Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)
Produits en plastique interdits
Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
Interdictions liées à la distribution de publicités
Marquage obligatoire des produits à usage unique contenant du plastique
Fiscalité
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Questions / Réponses
Quels équipements électroniques doivent utiliser le chargeur universel (USB-C) ?
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr
-
Hébergement Internet par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie
-
Conditions Générales d'Utilisation